Délibérations et archives vidéo des séances du Conseil Municipal
Prochaine séance du Conseil Municipal
Mercredi 6 décembre 2023 - 19h
► Suivre les séances
Les séances des Conseils Municipaux sont publiques. Vous pouvez les suivre en vidéo, dans les conditions du direct.
► Comptes-rendus
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 a supprimé le compte-rendu des séances du conseil municipal. Ce document est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance. Cette suppression a pris effet le 1er juillet 2022.
Les comptes-rendus et procès verbaux publiés avant le 1er juillet 2022 restent consultables.
Rechercher un compte-rendu / procès verbal du conseil municipal
► Délibérations
Liste des délibérations examinées lors de la séance du 28 juin 2023.
Chaque délibération est consultable dans son intégralité ci-dessous, dans la catégorie ACTES > VILLE > Délibérations