Le PLU modifié du 1er décembre 2015

Retrouvez l'ensemble des éléments constitutifs du plan local d'urbanisme (PLU) modifié du 1er décembre 2015 à Montreuil :
rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, zonages, annexes...

Notice de présentation (Pdf 14,3 Mo - 157 pages)

Nouvelle version du PLU

• 0. Décret PPRMT (Pdf 1 Mo - 8 pages)

1. Rapport de présentation

• 1.1. Diagnostic et état initial de l'environnement (Pdf 289 Mo - 208 pages)
• 1.2. Justifications des dispositions du PLU (Pdf 8 Mo - 55 pages)
• 1.3. Evaluation environnementale (Pdf 3,5 Mo - 65 pages)
• 1.4. Etude patrimoniale et carte (Pdf 40 Mo - 167 pages)
• 1.5. Analyse de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers (Pdf 1,6 Mo - 12 pages)
• 1.6 .Compléments au rapport de présentation issus de la modification simplifiée n°1 (Pdf 4,2 Mo - 33 pages)
• 1.7. Compléments au rapport de présentation issus de la révision simplifiée n°1 du Faubourg (Pdf 38 Mo - 123 pages)
• 1.8. Compléments au rapport de présentation issus de la révision simplifiée n°2 de la Fraternité (Pdf 15 Mo - 109 pages)
• 1.9. Compléments au rapport de présentation issus de la révision simplifiée n°3 Saint-Antoine Murs à Pêches (Pdf 57 Mo - 196 pages)

2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Pdf 8 Mo - 32 pages

3. Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Pdf 12 Mo - 19 pages

4. Règlement

Pdf 4,3 Mo - 188 pages

5. Zonage

• 5.1 Plan de zonage 2015
• 5.2 Bas-Montreuil
• 5.3 Beaumonts
• 5.4 Murs à Pêches
• 5.5 Haut Montreuil
• 5.6 Villiers La Noue
• 5.7 Liste des emplacements réservés
• 5.8 Repérage patrimoine
• 5.9 MAP
  • 5.9.1 MAP est
  • 5.9.2 MAP ouest
• 5.10 Liste des espaces boisés classés, espaces paysagers protégés et jardins partagés

6. Annexes

• 6.1. Servitudes d'utilité publique
  • 6.1.1 Plan des servitudes d'utilité publique (Pdf 19 Mo)
  • 6.1.2 Plan des ouvrages de transports de gaz (Pdf 18 Mo)
  • 6.1.3 Liste des servitudes (Pdf 4,8 Mo - 60 pages)
  • 6.1.4 Plan des servitudes d'alignement (Pdf 1,7 Mo)
  • 6.1.5 Tableau des servitudes d'alignement (Pdf 800 ko - 3 pages)
  • 6.1.6 Les plans de prévention des risques de mouvements de terrain
    • Arrêté n°11-0876 du Préfet de Seine-Saint-Denis portant approbation (Pdf 1,2 Mo - 3 pages)
    • Préambule (Pdf 520 ko - 18 pages)
    • Note de présentation (Pdf 2,8 Mo - 56 pages)
    • Règlement (Pdf 513 ko - 19 pages)
    • Annexes (Pdf 1,2 Mo - 63 pages)
    • Cartes (Pdf 12,6 Mo - 7 pages)
• 6.2. Informations et obligations diverses (Pdf 10,6 Mo - 44 pages)
• 6.3. Réseaux
  • 6.3.1 Assainissement
    • Plan du réseau d’assainissement (Pdf 4,5 Mo)
  • 6.3.2 Alimentation en eau
    • Note relative à la situation générale de l’alimentation en eau de la commune (Pdf 824 ko - 4 pages)
    • Plan du réseau public d’eau potable (À consulter en version papier, à la mairie)
  • 6.3.3 Traitement des déchets
    • Note technique relative au système d’élimination des déchets (Pdf 230 ko - 4 pages)
  • 6.3.4 Transports de matières dangereuses
    • Arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles, d’hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques (Pdf 1,1 Mo - 30 pages)
• 6.4. Périmètre des ZACS en cours (Pdf 3,5 Mo)
• 6.5. Patrimoine archéologique (Pdf 15 Mo - 5 pages)
• 6.6. Droit de préemption urbain (Pdf 1,2 Mo - 2 pages)
• 6.7. Illustrations des prescriptions du règlement (Pdf 2 Mo - 14 pages)
  • Mise à jour n°1 des annexes
    • Arrêté de mise à jour du 6/04/2016
    • Annexes mises à jour
    • Annexe relative au régime de taxe d'aménagement applicable