Délibérations et archives vidéo des séances du Conseil Municipal

Prochaine séance du Conseil Municipal

Mercredi 7 décembre 2022 - 19h

► Suivre les séances

Les séances des Conseils Municipaux sont publiques. Vous pouvez les suivre en vidéo, dans les conditions du direct.

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► Comptes-rendus

Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 a supprimé le compte-rendu des séances du conseil municipal. Ce document est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance. Cette suppression a pris effet le 1er juillet 2022.

Les comptes-rendus et procès verbaux publiés avant le 1er juillet 2022 restent consultables.

Rechercher un compte-rendu / procès verbal du conseil municipal

► Délibérations

Liste des délibérations examinées lors de la séance du 28 septembre 2022.

consulter le document

Chaque délibération est publiée en Open Data et consultable dans son intégralité ci-dessous.