PLU en vigueur à Montreuil jusqu'au 26 mars 2020

Vous trouverez sur cette page l'ensemble des pièces du Plan Local d'Urbanisme approuvé en conseil de territoire le 25 septembre 2018.

1. Pièces administratives

• 1.1 Délibération du 18 décembre 2014
• 1.2 Délibération du 12 avril 2012
• 1.3 Délibération du 28 mars 2017
• 1.4 Arrêt du bilan de concertation - 19 décembre 2017
• 1.5 Arrêt du projet de PLU - 19 décembre 2017

2. Rapport de présentation

• 2.1 Diagnostic et état initial de l'environnement
• 2.2 Justification des choix retenus
• 2.3 Évaluation environnementale

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable 

• PADD

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation 

• OAP

5. Dispositif réglementaire

• 5.1 Règlement final
• 5.2 Annexes réglementaires
  • 5.2.a Étude patrimoniale
    • Liste des adresses recensées
  • 5.2.b Plan des éléments patrimoniaux

6. Plans de zonage

• 6.1 Plan de zonage complet
• 6.2 Bas Montreuil
• 6.3 Beaumonts 
• 6.4 Murs à pêches
• 6.5 Haut Montreuil
• 6.6 Villiers La Noue
• 6.7 Faubourg Fraternité - filets de hauteur
• 6.8 Emplacements réservés
• 6.9 Espaces paysagers protégés et EBC
• 6.10 Plan de zonage –PPRMT et canalisations et transport de matières dangereuses

7. Annexes

• 7.1 Servitudes
  • 7.1.a Plan de Servitudes d'Utilité Publique
  • 7.1.b Liste des Servitudes d'Utilité Publique
    • Règles générales
    • Tableau récapitulatif
  • 7.1.c SUP CanTranspMatDgses
    • Arrêté du 4 août 2006
    • Arrêté préfectoral du 26 novembre 2015
    • Instauration SUP aux abords des canalisations 
    • Plan des canalisations de gaz
    • Plan des canalisations de transport de matières dangereuses sous pression
• 7.2 Annexes sanitaires
  • 7.2.a Assainissement de l'eau
    • Plan d'assainissement
    • Carte du réseau d'assainissement Est Ensemble
  • 7.2.b Réseau d'eau de la ville
    • Note sur l'eau potable
    • Plan alimentation en eau : consultable en mairie
  • 7.2.c Collecte des déchets
    • Note relative au système d'élimination des déchets
  • 7.2.d Risques plomb
    • Arrêté préfectoral du 28 avril 2000
  • 7.2.e Risques naturels et technologiques
    • Arrêté du 13 février 2006
  • 7.2.f Risques liés au bruit
    • Arrêté préfectoral du 13 mars 2000
    • Carte classement sonore
    • Carte des secteurs affectés par le bruit
  • 7.2.g Risques liés aux ondes électromagnétiques
    • Carte de l'ANFR
• 7.3 Annexes informatives
  • 7.3.a Carte Est Ensemble de la TVB
  • 7.3.b Plan des périmètres des ZAC en cours
  • 7.3.c Arrêté approbation PPMRT
  • 7.3.c Cartographie du PPMRT
  • 7.3.c Plan de prévention des risques liés aux mouvements de terrain
  • 7.3.d Charte esthétique commerces
  • 7.3.e Arrêté préfectoral 20 février 2004 Patrimoine archéologique
  • 7.3.e Document graphique annexe à l'arrêté
  • 7.3.f Délibération 16 décembre 2015 - Délimitation périmètres de sauvegarde du commerce et de l’artisanat
  • 7.3.g Convention de surveillance et d’interventions foncières
  • 7.3.g Délibérations Convention SAFER
  • 7.3.h Délibérations et périmètre d'études
  • 7.3.i Délibération 3 février 2016 Droit de Préemption Urbain Renforcé
  • 7.3.i Délibération 28 mars 2017 délégation DPU ZAC Fraternité à SOREQA
  • 7.3.i Délibération 6 avril 2016 Transfert du DPUR à Est Ensemble Grand Paris Pour la réalisation d’opérations de résorption d’habitat insalubre
  • 7.3.i Délibération 6 avril 2016 Délégation DPUR Zac Boissière Acacia à l’EPT Est Ensemble Grand Paris
  • 7.3.j Délibération 30 novembre 2016 Régime de la taxe d’aménagement applicable à Montreuil et instauration de cinq secteurs d’application d’un taux majoré
  • 7.3.j Délibération 4 novembre 2015 Majoration taxe d’aménagement
  • 7.3.k Fiche biodiversité à Montreuil Étude de l’OBDU – Mars 2011

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