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Urbanisme
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Archives du PLU à Montreuil
Révisions et modifications simplifiées, modifications du PLU
Révisions simplifiées en conseil municipal du 14 décembre 2013
Révisions simplifiées en conseil municipal du 14 décembre 2013
Révision simplifiée n°1 du Faubourg
0. Couverture (1 Mo)
0. Sommaire (30 ko)
1.0 Pdg rapport de présentation (1 Mo)
1.1 Notice de présentation (16 Mo - 47 pages)
1.2 Notice environnementale (28 Mo - 71 pages)
2.0 Pdg pièces nouvelles (1 Mo)
2.1 OAP n1 (39 Mo - 11 pages)
2.2 OAP n2 (89 Mo - 11 pages)
3.0 Pdg pièces modifiées (1 Mo)
3.1 Règlement (7 Mo - 82 pages)
3.2 Couv Plan de zonage A3 (12 Mo)
3.2 Plan de zonage (3 Mo)
3.3 Liste des ER (1.3 Mo)
3.4 Liste des EPP (1 Mo)
3.5 Couv RV Etude patrimoine A3 (10 Mo)
3.5 Etude patrimoniale Carte A0 (5 Mo)
4.0 Pdg annexes (1 Mo)
4.1 Avis sur le projet (2.8 Mo - 21 pages)
4.2 Bilan de la concertation (4.5 Mo - 30 pages)
Révision simplifiée n°2 de la Fraternité
0. Couverture du dossier (1 Mo)
0. Sommaire (30 Ko)
1.0 Pdg rapport de présentation (1 Mo)
1.1 Notice de présentation (7.4 Mo - 32 pages)
1.2 Notice environnementale (24.5 Mo - 70 pages)
2.0 Pdg pièces nouvelles (1 Mo)
2.1 OAP n3 (60 Mo - 17 pages)
3.0 Pdg pièces modifiées (1 mo)
3.1 Règlement (1.5 Mo - 47 pages)
3.2 Couv plan zonage A3 (6 Mo)
3.2.a Plan de zonage (4.3 Mo)
3.2.b Plan de repérage patrimoine (4.3 Mo)
3.3 Liste des ER (1.2 Mo)
3.4 Liste des EPP (1.2 Mo)
3.5 Couv RV Etude patrimoniale A3 (10.4 Mo)
3.5 Etude patrimoniale carte (5 Mo)
4.0 pdg annexes (1 Mo)
4.1 Avis sur le projet (2.6 Mo - 19 pages)
4.2 Bilan de la concertation (3.4 Mo - 27 pages)
Révision simplifiée n°3 de Saint Antoine - Murs à Pêches
0. Couverture (1 Mo)
0. Sommaire (29 Ko)
1.0 Pdg rapport de présentation (1 Mo)
1.1 Notice de présentation (44 Mo - 49 pages)
1.2 Notice environnementale (23 Mo - 141 pages)
2.0 Pdg pièces nouvelles (1 Mo)
2.1 OAP (7.6 Mo)
3.0 Pdg pièces modifiées (1 Mo)
3.1 Règlement (5.5 Mo - 69 pages)
3.2 Plan de zonage A0 (2.8 Mo)
3.3 Liste des ER (1.2 Mo)
4.0 Pdg annexes (1 Mo)
4.1 Avis sur le projet (2.4 Mo - 23 pages)
4.2 Bilan de la concertation (3.3 Mo - 108 pages)
