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Transparence pour les riverains et les salariés de l'usine SNEM

Fil info, A la une / Publié le jeudi 14 septembre 2017 16:15

Dans la continuité de sa volonté initiale de lever tout doute sur l'impact sanitaire et environnemental de l'activité de l'usine Société d'Eugénisation des Métaux (SNEM), installation classée pour la protection de l'environnement, placée sous la responsabilité de la Préfecture de Seine-Saint-Denis et dans un souci de dialogue et de transparence totale vis à vis des riverains et des salariés de l'usine, la Ville de Montreuil met à la disposition de tous un espace sur son site Internet, où les partenaires pourront retrouver l'intégralité des rapports des études effectuées par la Ville de Montreuil et la Préfecture de Seine-Saint-Denis.

 

Les documents : (mise à jour : le 29 novembre 2017)

 

 

Communication de la Préfecture de la Seine-Saint-Denis 

- Communiqué de presse de la Préfecture de Seine-Saint-Denis - 22 novembre 2017

Le Préfet communique - 4 août 2017

Communiqué de presse de la Préfecture de Seine-Saint-Denis - 31 août 2017

Le Préfet communique - 6 septembre 2017

Le Préfet communique - 14 septembre 2017

- Le Préfet communique - 12 octobre 2017

- Le Préfet communique - 14 novembre 2017

 

Communication de la Ville de Montreuil

Courrier du Maire de Montreuil au Préfet de la Seine-Saint-Denis – 30 juin 2017

Courrier du Maire de Montreuil au Préfet de la Seine-Saint-Denis – 5 juillet 2017

Courrier du Maire de Montreuil à Mme La Procureure de la République - 28 septembre 2017

Courrier du Maire de Montreuil au Ministre de la transition écologique et solidaire - 3 octobre 2017

- Courrier du Maire de Montreuil au Ministre de la transition écologique et solidaire - 24 octobre 2017

Communiqué de la Ville de Montreuil - 6 juillet 2017

Communiqué de la Ville de Montreuil – 14 septembre 2017

Communiqué de la Ville de Montreuil - 27 septembre 2017

- Communiqué de la Ville de Montreuil - 5 octobre 2017

- Communiqué de la Ville de Montreuil - 24 octobre 2017

- Communiqué de la Ville de Montreuil - 24 novembre 2017

 

Textes

Arrêté préfectoral n°2012-2160 du 20/07/2012 - Rejets de substances dangereuses dans le milieu aquatique SNEM

 

Rapports d'analyses

- Rapport du service technique des installations classées (STIIC) - Préfecture de Seine-Saint-Denis, 17/11/2005

- Rapport du STIIC - Préfecture de Seine-Saint-Denis, 20/07/2007

- Rapport d'inspection DRIEE, Unité territoriale Seine-Saint-Denis, installations classées, 22/05/2012

- Rapport d'inspection DRIEE, 17/03/2014, visite du 27/02/2014 

Résultats des prélèvements réalisés le 1er août 2017 dans les locaux, les rejets et l'air ambiant de la SNEM à Montreuil (93) - Rapport d'essai n° 17/2457/RG1 -  Laboratoire Central de la Préfecture de Police

Point sur les investigations sanitaires et environnementales menées autour de l’entreprise SNEM – ARS, 4/09/2017

Questions-réponses sur les cas groupés de cancer - Institut de Veille Sanitaire (date inconnue)

Surveillance de la qualité de l'air intérieur - Rapport de mesures - Ecole Jules Ferry1 à Montreuil (93) – SOCOTEC, 18/08/2017

Surveillance de la qualité de l'air intérieur - Rapport de mesures -  Ecole Jules Ferry2 à Montreuil (93) –  SOCOTEC, 18/08/2017

Surveillance de la qualité de l'air intérieur - Rapport de mesures -  Ecole maternelle Anne Franck à Montreuil (93)  –  SOCOTEC, 18/08/2017

Rapport d'essai n° 17/10075/RG1 – Prélèvements d'air à l'intérieur des écoles Jules Ferry 1 et 2 et Anne Franck sises respectivement 15 rue des Messiers, 56 rue Parmentier et 37, rue Colbert à Montreuil (93) - Laboratoire Central de la Préfecture de Police, 12/09/2017

- Rapport d'essai n° 17/9657/RG1 - Prélèvements d'air à l'intérieur et à proximité de l'installation classée pour la protection de l'environnement SNEM, sise 34 rue des Messiers à Montreuil (93) - Laboratoire Centre de la Préfecture de Police, 09/09/2017

Rapport d'inspection - DRIEE, 17/10/2017

Rapport d'inspection - DRIEE, 21/11/2017

- Rapport d'essai n° 17/14001/RG1 - Prélèvements d'air à l'intérieur de l'école maternelle Jules Ferry sise 44 rue Parmentier à Montreuil (93) - Laboratoire Centre de la Préfecture de Police, 27/11/2017

 

Rapports de visite

- Rapport de visite DEA93, 11/02/2013

Rapport de visite DEA93, 1/10/2013

- Rapport de visite DEA93, 5/3/2014

- Rapport de visite DEA93, 14/10/2014

- Rapport de visite DEA93, 18/11/2015

- Rapport de visite DEA93, 2/5/2016

- Rapport de visite DEA93, 17 au 20/10/2016

 

Articles du journal municipal Le Montreuillois

Usine SNEM : Le Maire interpelle le préfet et exige la clarté sur l'état du siteLe Montreuillois n°38 du 6 juillet au 6 septembre 2017

SNEM : les investigations se poursuivent pour que la clareté soit faite sur l'état de l'usineLe Montreuillois n°39 du 7 au 20 septembre 2017