commentaires peut être à marquer.

Ville de Montreuil

La vie des quartiers

Carte Montreuil

Liens utiles


Montreuil - Budget Participatif, saison 2
Vous êtes ici : Accueil  >  Grands projets >  Le Plan local d'urbanisme (PLU) >  Le PLU en vigueur
Voir les commentaires

(0)

Imprimer la page Envoyer à un ami

Le PLU en vigueur

 

 

Retrouvez l'ensemble des éléments constitutifs du plan local d'urbanisme (PLU) actuellement en vigueur à Montreuil : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, zonages, annexes...

 

 

 

Notice de présentation (Pdf 14,3 Mo - 157 pages)

 

Nouvelle version du PLU

0. Décret PPRMT (Pdf 1 Mo - 8 pages)

 

1. Rapport de présentation

1.1. Diagnostic et état initial de l'environnement (Pdf 289 Mo - 208 pages)

1.2. Justifications des dispositions du PLU (Pdf 8 Mo - 55 pages)

1.3. Evaluation environnementale (Pdf 3,5 Mo - 65 pages)

1.4. Etude patrimoniale et carte (Pdf 40 Mo - 167 pages)

1.5. Analyse de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers (Pdf 1,6 Mo - 12 pages)

1.6 .Compléments au rapport de présentation issus de la modification simplifiée n°1 (Pdf 4,2 Mo - 33 pages)

1.7. Compléments au rapport de présentation issus de la révision simplifiée n°1 du Faubourg (Pdf 38 Mo - 123 pages)

1.8. Compléments au rapport de présentation issus de la révision simplifiée n°2 de la Fraternité (Pdf 15 Mo - 109 pages)

1.9. Compléments au rapport de présentation issus de la révision simplifiée n°3 Saint-Antoine Murs à Pêches (Pdf 57 Mo - 196 pages)

 

2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) (Pdf 8 Mo - 32 pages)

3. Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) (Pdf 12 Mo - 19 pages)

 

4. Règlement (Pdf 4,3 Mo - 188 pages)

 

5. Zonage

5.1 Plan de zonage 2015

5.2 Bas-Montreuil

5.3 Beaumonts

5.4 Murs à Pêches

5.5 Haut Montreuil

5.6 Villiers La Noue

5.7 Liste des emplacements réservés

5.8 Repérage patrimoine

5.9.1 MAP est

5.9.2 MAP ouest

5.10 Liste des espaces boisés classés, espaces paysagers protégés et jardins partagés

 

6. Annexes

6.1. Servitudes d'utilité publique

    6.1.1 Plan des servitudes d'utilité publique (Pdf 19 Mo)

    6.1.2 Plan des ouvrages de transports de gaz (Pdf 18 Mo)

    6.1.3 Liste des servitudes (Pdf 4,8 Mo - 60 pages)

    6.1.4 Plan des servitudes d'alignement (Pdf 1,7 Mo)

    6.1.5 Tableau des servitudes d'alignement (Pdf 800 ko - 3 pages)

    6.1.6 Les plans de prévention des risques de mouvements de terrain

      - Arrêté n°11-0876 du Préfet de Seine-Saint-Denis portant approbation (Pdf 1,2 Mo - 3 pages)

      - Préambule (Pdf 520 ko - 18 pages)

      - Note de présentation (Pdf 2,8 Mo - 56 pages)

      - Règlement (Pdf 513 ko - 19 pages)

      - Annexes (Pdf 1,2 Mo - 63 pages)

      - Cartes (Pdf 12,6 Mo - 7 pages)

6.2. Informations et obligations diverses (Pdf 10,6 Mo - 44 pages)

6.3. Réseaux

    6.3.1 Assainissement

      - Plan du réseau d’assainissement (Pdf 4,5 Mo)

    6.3.2 Alimentation en eau

      - Note relative à la situation générale de l’alimentation en eau de la commune (Pdf 824 ko - 4 pages)

      - Plan du réseau public d’eau potable (A consulter en version papier, à la mairie)

    6.3.3 Traitement des déchets

      - Note technique relative au système d’élimination des déchets (Pdf 230 ko - 4 pages)

    6.3.4 Transports de matières dangereuses

      - Arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles, d’hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques (Pdf 1,1 Mo - 30 pages)

6.4. Périmètre des ZACS en cours (Pdf 3,5 Mo)

6.5. Patrimoine archéologique (Pdf 15 Mo - 5 pages)

6.6. Droit de préemption urbain (Pdf 1,2 Mo - 2 pages)

6.7. Illustrations des prescriptions du règlement (Pdf 2 Mo - 14 pages)
Mise à jour n°1 des annexes

(0) Commenter cette page.

Pas de commentaire

* - champ obligatoire

*
*
*

*
*