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Consultation du PLU

 

Vous trouverez sur cette page l'ensemble des pièces du Plan Local d'Urbanisme approuvé en conseil de territoire le 25 septembre 2018.

 

1. Pièces administratives

 

2. Rapport de présentation

  

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

 

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

 

5. Dispositif réglementaire

 

6. Plans de zonage

 

7. Annexes

  • 7.1 Servitudes

-

  • 7.2 Annexes sanitaires

-

  • 7.3 Annexes informatives

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