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DOCUMENTS TÉLÉCHARGEABLES (fichiers PDF) :
1.1 Diagnostics (209 Mo)
1.2 Justification des dispositions du PLU (39 Mo)
1.3 Évaluation environnementale (4.6 Mo)
1.4 Étude patrimoniale (63 Mo)et carte (7 Mo)
2.1 P.A.D.D et carte de synthèse. (833 Ko)
3.1 Règlement et plans de masse (9 Mo)
4.1 Plan de zonage complet (5.8 Mo)
4.2 Plan de zonage au 1/2000e : Bas Montreuil (3.3 Mo)
4.3 Plan de zonage au 1/2000e : Beaumonts (4 Mo)
4.4 Plan de zonage au 1/2000e : Murs à Pêches (3.7 Mo)
4.5 Plan de zonage au 1/2000e : Haut Montreuil (4.5 Mo)
4.6 Plan de zonage au 1/2000e : Villiers La Noue (5 Mo)
4.7 Liste des emplacements et liste des espaces boisés classés (1 Mo)
4.8 Plan de repérage du patrimoine identifié au titre de l'article L 123-1 7° du code de l'urbanisme (7 Mo)
4.9 Plan d’état des lieux des Murs-à-Pêches secteur est (333 Ko) et secteur ouest (1.5 Mo)
5.1 Servitudes d'utilité publique
5.1.1 Plan des servitudes d’utilité publique (18 Mo)
5.1.2 Plan des ouvrages de transports Gaz (1.2 Mo)
5.1.3 Liste des servitudes (3 Mo)
5.1.4 Plan des servitudes d’alignement (3.8 Mo)
5.1.5 Tableau des servitudes d’alignement (800 Ko)
5.1.6 Plan de prévention des risques mouvement de terrain (PPRMT)
- Fascicules (6,4 Mo)
- Cartes (12,5 Mo)
5.2 Informations, obligations diverses (9 Mo)
5.3. Réseaux
5.3.1 Assainissement : Plan du réseau d’assainissement (3.3 Mo)
5.3.2 Alimentation en eau
5.3.2.1 Plan du réseau public d’eau potable
5.3.2.2 Note relative à la situation générale de l’alimentation en eau de la commune (900 Ko)
5.3.3 Traitement des déchets : note technique relative au système d’élimination des déchets (63 Ko)
5.3.4 Transport de matières dangereuses : arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles, d’hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques (122 Ko)
5.4. Périmètres des ZAC en cours (6 Mo)
5.5. Document graphique relatif à l’archéologie préventive (1 Mo) et note (300 Ko)
5.6. Droit de préemption urbain (1.5 Mo)
5.7. Illustrations des prescriptions du règlement (5.5 Mo)
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Félicitation pour le travail accompli sur le PLU et documents mis en ligne.
Bien à vous.
Louis-Frédéric.