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BON A SAVOIR
Les dates des prochaines séances du conseil municipal pour 2010 :
jeudi 25 mars
jeudi 6 mai
jeudi 24 juin
jeudi 23 septembre
jeudi 21 octobre
jeudi 18 novembre
jeudi 16 décembre
Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121-29 du Code général des collectivités territoriales). À Montreuil, il se réunit 8 à 10 fois par an dans la salle des fêtes ou dans les quartiers, sur convocation du maire. Celle-ci est adressée aux conseillers municipaux et indique les questions portées à l'ordre du jour. Chaque question est lue en séance du Conseil par le rapporteur et donne lieu ensuite à un débat dont le maire gère l'organisation. Les décisions finales sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. Des questions orales sans débat peuvent également être posées.
FICHE(S) D'INFORMATIONConseils municipaux 2009-2010
Publié le 09/02/2009
Ordres du jour des conseils municipaux, comptes rendus, archives vidéo.
Publié le 09/02/2009
Ordres du jour des conseils municipaux, comptes rendus, archives vidéo.
Composition du conseil municipal par groupes politiques
Publié le 25/01/2010
Au regard de sa population, Montreuil compte 53 conseillers municipaux. Voici la liste des conseillers par groupes politiques.
Publié le 25/01/2010
Au regard de sa population, Montreuil compte 53 conseillers municipaux. Voici la liste des conseillers par groupes politiques.
Les archives vidéos 2009 des conseils municipaux
Publié le 29/01/2009
Les conseils municipaux sont diffusés en direct sur la chaîne câblée locale Mi7, en hertzien sur TVM et sur le site internet. Des archives des séances vous sont désormais proposées ci-dessous, en téléchargement ou en diffusion continue.
Publié le 29/01/2009
Les conseils municipaux sont diffusés en direct sur la chaîne câblée locale Mi7, en hertzien sur TVM et sur le site internet. Des archives des séances vous sont désormais proposées ci-dessous, en téléchargement ou en diffusion continue.
Le règlement intérieur du conseil municipal
Publié le 04/05/2009
Le règlement intérieur du conseil municipal a été modifié par délibération du 5 mars 2009. Télécharger le règlement intérieur (fichier au format PDF).
Publié le 04/05/2009
Le règlement intérieur du conseil municipal a été modifié par délibération du 5 mars 2009. Télécharger le règlement intérieur (fichier au format PDF).
Conseils municipaux 2007-2008
Publié le 09/12/2008
Ordres du jour des conseils municipaux, comptes rendus, journal officiel.
Publié le 09/12/2008
Ordres du jour des conseils municipaux, comptes rendus, journal officiel.
Les archives vidéo 2006-2008 des conseils municipaux
Publié le 18/04/2008
Les conseils municipaux sont diffusés en direct sur la chaîne câblée locale Mi7, en hertzien sur TVM et sur le site internet.
Des archives des séances vous sont désormais proposées ci-dessous, en téléchargement ou en diffusion continue.
Publié le 18/04/2008
Les conseils municipaux sont diffusés en direct sur la chaîne câblée locale Mi7, en hertzien sur TVM et sur le site internet.
Des archives des séances vous sont désormais proposées ci-dessous, en téléchargement ou en diffusion continue.Les conseils municipaux 2005-2006
Publié le 20/12/2006
Ordres du jour des conseils municipaux, comptes rendus, journal officiel.
Publié le 20/12/2006
Ordres du jour des conseils municipaux, comptes rendus, journal officiel.
Les conseils municipaux 2003-2004
Ordres du jour des conseils municipaux, comptes rendus, journal officiel.
Ordres du jour des conseils municipaux, comptes rendus, journal officiel.
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